Mentions légales

Dernière mise à jour : 3 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet www.decoluxglass.fr est édité par :

Dénomination sociale : DECOLUXGLASS SAS

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 5000 Euros

Siège social : 18 Rue Beaupré, 54270 Essey-lès-Nancy, France

SIREN : 983 583 170

RCS : RCS Nancy

Numéro de TVA intracommunautaire : FR16 983583170

Téléphone : +33 (0)6 69 98 15 91

Adresse e-mail : decoluxglass@gmail.com

Directeur de la publication : Le Administrateur de DECOLUXGLASS SAS.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Wix.com Ltd.

Adresse : Yunitsman St 5, Tel Aviv, Israël

Téléphone : +972 3-545-4900

Site internet : www.wix.com

3. Objet du site

Le site www.decoluxglass.fr a pour objet la présentation, la commercialisation, la fourniture et la pose de garde-corps en verre sur mesure, fenêtres et pergolas, destinées aux particuliers et aux professionnels.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, logos, graphismes, icônes, documents techniques, plans, catalogues et éléments visuels, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de DECOLUXGLASS SAS est strictement interdite.

Les photographies, dessins, plans et visuels demeurent la propriété exclusive de DECOLUXGLASS SAS ou de leurs auteurs respectifs.

5. Responsabilité

DECOLUXGLASS SAS met tout en œuvre afin d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site.

Toutefois, les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les juridictions françaises seront compétentes, sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs.

10. Contact

DECOLUXGLASS SAS

18 Rue Beaupré

54270 Essey-lès-Nancy

France